[caption id="attachment_1002" align="aligncenter" width="640"] Photo de tournage de PANCARTES[/caption]

La plupart des cinéastes établis ont eu, à un moment ou un autre de leur parcours, un dilemme ou un défi relatif à l'utilisation de la musique, sous l'une ou l'autre de ses formes. Dans le cadre de la production de son nouveau film, le réalisateur Michael Lalancette, qui a signé entre autres LE TOASTEUR et PREMIÈRE NEIGE, posait d'ailleurs sur les médias sociaux le problème suivant :

 "Siffler une toune dans un film, est-ce que ça prend les droits?"

On a ici un un bel exemple de qui nous invite à regarder plus précisément ce qui est en jeu dans la diffusion, sous quelque forme qui soit, d'une oeuvre soumise aux réglementations sur le droit d'auteur. Le réalisateur, qui n'est pas par ailleurs un novice quant aux questions de droit et souhaitant qu'un personnage de son court métrage PANCARTES siffle un air connu, s'interrogeait lui-même sur la dimension légale de la chose.

Comme l'expliquait la productrice Fanny-Laure Malo de la Boite à Fanny, que nous connaissons notamment pour son travail avec Francois Jaros pour le court TOUTES DES CONNES et avec Chloé Robichaud pour SARAH PREFERE LA COURSE "En fait, pour toute chanson, tu as toujours 2 types de droits à libérer : les droits d'auteur, et les droits de l'enregistrement en tant que tel. Si le compositeur et l'auteur entre dans la première catégorie, la maison d'édition entre dans la deuxième. Dans ton cas, tu n'as qu'à libérer les droits d'auteur puisque tu n'utilises aucun enregistrement. La meilleure chose à faire est donc de contacter la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAC) qui pourra te donner le contact des ayants droits et même, parfois, faire la négociation pour toi s'ils représentent les dits ayants droits."

Au niveau du délai de réponse et de l'ouverture des "labels", elle ajoute : "Ce n'est pas si pire. (...) Surtout si on demandes juste pour le circuit des festivals, que c'est sifflé, moins de 30 sec à l'écran, un court-métrage, etc... Il faut juste prévoir beaucoup de temps car c'est toujours assez long avoir un retour des ayants droits."

Contacté afin de valider cette question de droit, l'avocat spécialisé en droits des arts et des communications Rémy Khouzam du bureau Lussier & Khouzam a appuyé les dires de la productrice.

D'autres histoires ou conseils sur le sujet ? faites nous en part !

En complément, nous vous proposons de jeter un oeil sur le site de la SODRAC où vous pourrez trouver plusieurs guides et documents à télécharger sur le sujet ainsi que sur le site de la SOCAN

Vous pouvez aussi en profiter pour revoir l'atelier LA MUIQUE DANS LA COUR DES DROITS offert par Lyne Lanoue de la SOCAN et Lucie Bourguoin de PERMISSION dans le cadre des activités professionnelles du Marché du court métrage de REGARD en 2013.